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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELPECE
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CHOUCHOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUCHOU
Société Anonyme ELPECE

Numéro de dépôt :
1732591
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2000

Présentation de la marque CHOUCHOU

Déposée le 27 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ELPECE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOUCHOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELPECE domicilié(e) 1, rue de la Dordogne, 67860 RHINAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FranÇois Thiry - France.

La marque CHOUCHOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUCHOU est expirée depuis le 27 mars 2000.

ELPECE a également déposé les autres marques suivantes : ELPECE , SIMA , H-TONIC , YPLINE , CYST'aime , PARTITION , PISTEUR , PANAME , PARTITION , PERFECTO


Société Anonyme ELPECE - 1, rue de la Dordogne, 67860 RHINAU - France


Monsieur FranÇois Thiry - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

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